Procés verbaux et textes

Procés verbaux et textes

  Retour
  1. Les textes de l'Association

    1.Statuts

    2. Règlement Général

    Le Réglement Interne des Activités Sociales et Culturelles (RIASC) est remplacé au 1er janvier 2026 

    3. Règlement des Prestations (RP)

    Annexe 1 (RP) : Billeterie

    Annexe 2 (RP) : Gratuités Métropole

    Annexe 3 (RP) Ayants Droits

    Annexe 4 (RP) Quotient Familial

    Annexe 5 (RP) Règles de sélection

     

    RP & Annexes adopté au Conseil d'Administration du 18 décembre 2025.


  2. Les Comptes Rendus

    2025

    Archives

     

     


  3. Les Infos

    2026

     

     

     

     

    Archives